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Le porter-à-connaissance (PAC) de l'aléa feu de forêt dans le Gard
1) La liste des cartes d'aléa feu de forêt par commune (format pdf): 2) Le porter-à-connaissance de l'aléa feu de forêt (...)
Mis à jour le 16/12/2021
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du Gard
Dans le Gard
Le baromètre de France Relance dans le Gard Retrouvez la carte interactive des principaux projets France Relance du Gard sur (...)
Mis à jour le 23/09/2021
Préfet
du Gard
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA)
disposition des places de stationnement réservées aux personnes handicapées et la mention du taux de ces places conformément
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
du Gard
AP sécheresse du 5 juillet 2021
le déficit des nappes d’eaux souterraines. Les prévisions météorologiques montrent des températures attendues élevées, dépassant les 30 °
Mis à jour le 05/07/2021
Préfet
du Gard
AP pour pose, remplacement ou modification d’enseignes publicitaires
L'installation, le remplacement ou la modification de dispositif ou de matériel qui supporte des enseignes publicitaires est soumis
Mis à jour le 15/01/2024
Préfet
du Gard
Interdiction d'emploi du feu
, les végétaux coupés issus de parcs et de jardins (déchets verts) sont considérés par la réglementation sur les déchets comme des déchets ménagers (...)
Mis à jour le 06/02/2023
Les Zones de Répartition des Eaux (ZRE)
préalable si la capacité de prélèvement est inférieure à 8m3/h soit (...)
Mis à jour le 03/12/2019
Préfet
du Gard
Rapport_CE
Mis à jour le 28/05/2019
Format pdf - 1,95 Mb - 28/05/2019
Préfet
du Gard
plaquette-gestion eaux pluviales_novembre 2018
Mis à jour le 10/01/2019
Format pdf - 0,83 Mb - 10/01/2019
Préfet
du Gard
Généralités sur la constitution du dossier - Nomenclature
-9, ouvrages, installations, travaux permettant un prélèvement total d'eau dans une zone où des mesures permanentes de répartition quantitative (...)
Mis à jour le 31/05/2018
Préfet
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